Adresse: 27 Rue Mailly, 66000 Perpignan
Téléphone: 04 68 66 82 12 - Mail: contact@coherencereseau.fr
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Vers une vie autonome par le rétablissement psychique

Mentions légales

1. Présentation du site Internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet coherencereseau.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site, responsable de la publication et délégué à la protection des données

Marie-Christine Kaie
Cohérence Réseau pour l’emploi et la vie sociale (Association loi 1901)
27 rue Mailly – 66000 Perpignan
Téléphone : +33 (0)4 68 66 82 12
Email : contact@coherencereseau.fr

Hébergeur Web

AIRE-B Informatique SAS
21 Quai Alfred Nobel – 66000 Perpignan
04 48 07 04 11

 

2. Crédits

Création du site web
AIRE-B Informatique
21 Quai Alfred Nobel – 66000 Perpignan

Photos

Adobe Stock
Photo de fauxels sur Pexels
Cohérence Réseau

 

3. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet coherencereseau.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Le site coherencereseau.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si le site coherencereseau.fr génère un trafic réputé anormal.

Le site coherencereseau.fr et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

 

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Cohérence Réseau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cohérence Réseau.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Politique de protection des données

Utilisation des données personnelles collectées

Formulaire de contact

Nous collectons les renseignements suivants par le biais de notre formulaire de contact : nom et e-mail.

Ces renseignements personnels peuvent être stockés pour une durée de 3 ans maximum (ou 6 ans si vous avez une relation contractuelle avec Cohérence Réseau. Nous utilisons les renseignements ainsi collectés uniquement pour répondre à votre demande adressée via le formulaire de contact.

Formulaire de téléchargement du guide de l’intervenant – programme GMR-T

Lors de l’envoi du formulaire permettant de recevoir le guide de l’intervenant pour le programme GMR-T, l’Utilisateur fournit ses nom, prénom et e-mail. Il s’inscrit automatiquement à la liste de la communauté d’utilisateurs GMR-T et peut être susceptible de recevoir des newsletters. Les renseignements personnels communiqués par l’Utilisateur sont stockés dans la base de contacts de Cohérence Réseau.

Les renseignements personnels collectés sont stockés jusqu’à ce que l’Utilisateur se désinscrive de la liste de diffusion, en en faisant la demande par mail, téléphone ou voie postale, ou encore en utilisant le lien de désinscription présent dans chacune de nos newsletters.

Conservation et transmission des données recueillies via nos formulaires

Les données recueillies via nos formulaires nous sont envoyées par email et sont stockées dans notre base de données de contacts. Elles sont accessibles à la directrice et l’assistante de direction de Cohérence Réseau et peuvent être transmises aux personnels des prestataires travaillant pour nous. Elles peuvent être gardées pendant une durée maximum de 3 ans.

Cookies

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Vous pouvez demander à accéder à vos données personnelles, mais également à ce que nous supprimions les données personnelles vous concernant. Pour ce faire, écrivez un mail à Cohérence Réseau, sur l’adresse contact@coherencereseau.fr.

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